Documentation

La fiche d'un contrat

Un contrat de maintenance : ce qu'il couvre, ce qu'il facture, et où il en est de sa vie.

Ce que vous pouvez y faire

• Le faire avancer : Envoyer pour acceptation, puis Marquer accepté. C'est cette acceptation qui écrit le calendrier des passages, ligne par ligne — une ligne rattachée à une implantation ouvre les échéances qui vont avec. Relancer l'acceptation compte vos relances.
• Une fois en vigueur : Suspendre, puis Reprendre, ou Résilier…, qui demande un motif.
• Avenant… ouvre le composeur — objet, date d'effet, lignes ajoutées ou retirées. De retour sur la fiche, Appliquer écrit le nouveau périmètre et fait monter la version : une ligne retirée est datée de fin, jamais effacée, et le calendrier suit.
• Sur une ligne, Tarifer… désigne les appareils qu'elle facture — c'est là qu'on voit ce qu'elle couvre et ce qu'elle laisse à découvert.
• Lire les « Conditions » — indice d'indexation, rythme de facturation, entité facturée — et « Vie du contrat », qui garde l'envoi, l'acceptation, les avenants et les revues d'indexation dans l'ordre.

Le rythme de facturation est une mention du contrat : il s'affiche sur la fiche et sur le document, et n'émet pas de facture tout seul.

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1. 1 Où en est le contrat. « En vigueur » veut dire que le calendrier tourne.
2. 2 Les appareils qu'une ligne couvre sans les tarifer sont facturés à 0 €. « Tarifer… » corrige ça.
3. 3 Les conditions négociées : indice, rythme, entité facturée, préavis.
4. 4 Ce qui est arrivé au contrat, dans l'ordre — envoi, acceptation, avenants.
5. 5 « Avenant… » : la seule façon de changer un contrat en vigueur.

Le parcours qui s'en sert : Reprendre un contrat signé .